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Arrêté du Maire n°2020/100 relatif aux travaux place du Postoureau et allée du Pâtre dans le lotissement la Pastourelle pdf 668,13 KB
Arrêté du Maire n°2020/103 relatif à l'occupation du domaine public 23 rue des Bas Bourgs pdf 521,18 KB
Arrêté du Maire n°2020/105 relatif aux travaux du Carrefour de la Mochatte pdf 633,64 KB
Arrêté du Maire n°2020/100 relatif aux travaux rue Albin Vilhet pdf 631,49 KB
Arrêté du Maire n°2020/101 relatif aux travaux rue de la Maladrerie pdf 632,60 KB
Arrêté du Maire n°2020/99 relatif à l'occupation du domaine public 3et 5 avenue Henri Rochier pdf 536,17 KB
Arrêté du Maire n°2020/102 relatif aux travaux route des Rieux pdf 631,33 KB
Arrêté du Maire n°2020/96 relatif aux travaux 3 rue Émilie Maurent pdf 685,43 KB
Arrêté du Maire n°2020/97 relatif aux travaux 21 rue des Déportés pdf 701,04 KB
Arrêté du Maire n°2020/95 relatif aux travaux rue des Bas Bourgs pdf 842,58 KB
Arrêté du Maire n°2020/94 relatif aux travaux 46 promenade de la Digue pdf 683,13 KB
Arrêté du Maire n°2020/93 relatif aux travaux 93 promenade de la Digue pdf 652,52 KB
Arrêté du Maire n°2020/92 relatif à l'occupation du domaine public 52 avenue Henri Rochier pdf 544,28 KB
Arrêté du Maire n°2020/91 relatif aux travaux promenade de la Digue, rue du C Barillon, Draye de Meyne... pdf 1 032,66 KB
Arrêté du Maire n°2020/89 relatif aux travaux 16 allee Clair Tisseur pdf 800,22 KB
Arrêté du Maire n°2020/88 relatif aux travaux 3 et 5 avenue Henri Rochier pdf 740,53 KB
Arrêté du Maire n°2020/90 relatif aux travaux 44 avenue Paul Laurens pdf 819,92 KB
Arrêté du Maire n°2020/87 relatif aux travaux place Roumanille (Cité Scolaire) pdf 601,38 KB
Arrêté du Maire n°2020/86 relatif aux travaux 2 Draye de Meyne pdf 615,54 KB
Arrêté du Maire n°2020/85 relatif aux travaux 18-4 rue Adrien Bertrand pdf 598,01 KB
Arrêté du Maire n°2020/83 relatif aux travaux de la RD94 route d'Orange pdf 826,68 KB
Arrêté du Maire n°2020/84 relatif aux travaux 20 rue Victor Hugo pdf 591,57 KB
Arrêté Préfectoral n°26-2020-10-09-001 interdisant les rassemblements festifs dans les établissements recevant du public pdf 760,13 KB
Arrêté du Maire permanente n°2020/50 relatif à l'autorisation de voirie pour la société Axione et ses missions de collecte, desserte et raccordements des futurs abonnés du réseau public de fibre optique ADN pdf 542,35 KB
Arrêté du Maire n°2020/82 relatif à l'occupation du domaine public rue des Déportés et rue des Bas Bourgs pdf 549,93 KB
Arrêté du Maire n°2020/79 relatif aux travaux promenade de la Digue, rue Colonel Barillon et Draye de Meyne pdf 708,43 KB
Arrêté du Maire n°2020/81 relatif à l'occupation du domaine public 13 avenue Paul Laurens pdf 520,87 KB
Arrêté du Maire n°2020/75 relatif aux travaux rue Claude Floret pdf 592,40 KB
Arrêté du Maire n°2020/78 relatif aux travaux 16 allée Clair Tisseur pdf 604,66 KB
Arrêté du Maire n°2020/77 relatif aux travaux Chemin des Clos pdf 588,01 KB
Arrêté du Maire n°2020/74 relatif aux travaux Draye de Meyne et route des Rieux pdf 599,43 KB
Arrêté du Maire n°2020/78 relatif à l'occupation du domaine public 1 rue Jean-Pierre André pdf 492,94 KB
Arrêté du Maire n°2020/76 relatif aux travaux croisement de la promenade de la Perrière et promenade des Anglais pdf 604,53 KB
Arrêté du Maire n°2020/72 relatif à l'occupation du domaine public 52 avenue Henri Rochier pdf 545,69 KB
Arrêté du Maire n°2020/73 relatif à l'occupation du domaine public sur la promenade de la Digue pdf 520,03 KB
Arrêté Préfectoral n° 26-2020-09-28-004 portant restriction d'ouverture des débits de boissons sur l'ensemble du département de la Drôme pdf 120,41 KB
Arrêté Préfectoral n° 26-2020-09-25 concernant les mesures pour freiner le virus Covid-19 sur le Département de la Drôme pdf 570,25 KB
Arrêté Préfectoral n°26-2020-09-24 portant obligation du masque sur foires, expositions, marchés alimentaires ou autres événements de vente dans l'espace public sur l'ensemble du Département de la Drôme pdf 772,71 KB
Arrêté Préfectoral n°26-2020-09-24 portant obligation du masque aux abords des écoles et établissements scolaires du Département de la Drôme pdf 779,63 KB
Arrêté du Maire n°2020/71 relatif à l'occupation du domaine public 7 place de la Libération pdf 518,59 KB
Arrêté du Maire n°2020/69 relatif aux travaux rue Claude Floret pdf 818,49 KB
Arrêté du Maire n°2020/70 relatif aux travaux rue Philis de la Charce pdf 611,15 KB
Arrêté du Maire n°2020/66 relatif à l'occupation du domaine public 18 place de la Libération pdf 520,09 KB
Arrêté du Maire n°2020/67 relatif aux travaux promenade de la Digue pdf 594,58 KB
Arrêté du Maire n°2020/68 relatif aux travaux 32 rue Victor Hugo pdf 621,64 KB
Arrêté du Maire n°2020/65 relatif aux travaux 13 avenue Paul Laurens pdf 515,84 KB
Arrêté du Maire n°2020/64 relatif aux travaux chemin Serre Rouge pdf 590,09 KB
Arrêté du Maire n°2020/61 relatif aux travaux route d'Orange D94 pdf 807,70 KB
Arrêté du Maire n°2020/60 relatif aux travaux 20 rue Victor Hugo pdf 782,48 KB
Arrêté du Maire n°2020/59 relatif aux travaux 59 place de la Libération Sud pdf 591,38 KB
Arrêté du Maire n°2020/58 relatif à l'occupation du domaine public 3 et 5 avenue Henri Rochier pdf 544,77 KB
Arrêté Préfectoral fixant les conditions de passage du Tour de France Drôme 2020 pdf 167,81 KB
Arrêté du Maire n°2020/51 relatif à l'élagage des portées aériennes de télécommunication pour le déploiement de la fibre optique. pdf 1 264,02 KB
Arrêté du Maire n°2020/52 relatif aux travaux de pose d'appuis aérien pour fibre optique. pdf 20 137,22 KB
Arrêté du Maire n°2020/97 relatif au passage du Tour de France pdf 802,79 KB
Arrêté départemental du 31 juillet 2020 portant restriction provisoire de certains usages de l'eau pdf 2 798,42 KB
Arrêté ministériel du 7 juillet 2020 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle pdf 573,10 KB
Arrêté du Maire n°2020/79 relatif au périmètre de sécurité autour de la zone du Grand Tilleul pdf 704,99 KB
Arrêté du Maire n°2020/48 relatif aux travaux avenue de Venterol pdf 375,44 KB
Arrêté du Maire n°2020/47 relatif à l'occupation du domaine public 68 rue des Petits Forts pdf 349,55 KB
Arrêté préfectoral n°DDT-SEF-2020.0043 autorisant l'usage du feu en 2020 durant la période réputée sévère dans le cadre d'activités de plein air pdf 882,88 KB
Arrêté du Maire n°2020/78 relatif aux manifestations estivales au Théâtre de Verdure pdf 651,39 KB
Prolongation arrêté du Maire n°2020/46 relatif aux travaux D94 route de Gap pdf 382,74 KB
Arrêté du Maire n°2020/73 relatif à la tranquillité publique dans le centre-ville pdf 869,44 KB
Arrêté municipal permanent n°2020/37 relatif aux interventions sur les voires communales et départementales de Nyons pour réparations, entretien et dépannage de l'éclairage public pdf 416,72 KB
Arrêté du Maire n°2020/43 relatif aux travaux avenue de Mechernich pdf 382,08 KB
Arrêté du Maire n°2020/42 relatif aux travaux rue des Déportés pdf 356,63 KB
Arrêté du Maire n°2020/41 relatif à la prolongation des travaux rue des Bas-Bourgs pdf 339,26 KB
Arrêté du Maire n°2020/40 relatif aux travaux 5 rue Edgar de Vernejoul pdf 378,89 KB
Arrêté du Maire n°2020/59 relatif à l'extension du marché en saison estivale pdf 741,84 KB
Arrêté du Maire n°2020/46 relatif à la zone piétonne rue de la Résistance pdf 890,65 KB
Arrêté du Maire n°2020/61 relatif à la zone piétonne rue des Déportés pdf 901,81 KB
Arrêté du Maire n°2020/60 relatif au marché provençal pdf 855,91 KB
Arrêté du Maire n°2020/38 relatif à l'occupation du domaine public 3 et 5 avenue Henri Rochier pdf 345,25 KB
Arrêté du Maire n°2020/39 relatif à l'occupation du domaine public 15 avenue Henri Rochier pdf 320,00 KB
Arrêté du Maire n°2020/35 relatif aux travaux d'installation de la fibre optique pdf 1 338,73 KB
Arrêté du Maire n°2020/34 relatif aux travaux place de la Libération Sud pdf 1 373,48 KB
Arrêté du Maire n°2020/33 relatif à l'occupation du domaine public 68 rue des Petits Forts et rue Pierre Toesca pdf 1 180,96 KB
Arrêté du Maire n°2020/32 relatif à des travaux sur le réseau d'assainissement de la Commune pdf 1 327,61 KB
Arrêté du Maire n°2020/31 relatif à des travaux de déploiement de la fibre optique sur la Commune pdf 1 118,01 KB
Arrêté du Maire n°2020/46 relatif au stationnement et à la circulation de la rue de la Résistance pdf 225,05 KB
Arrêté du Maire n°2020/45 relatif aux nouvelles dispositions du marché hebdomadaire pdf 213,49 KB
Arrêté du Maire n°2020/30 relatif à des travaux chemin du Serre Rouge pdf 1 097,79 KB
Arrêté du Maire n°2020/29 relatif à des travaux rue Camille Brechet pdf 323,98 KB
Arrêté du Maire n°2020/27 relatif aux travaux de la Maison des Huiles de France pdf 1 071,59 KB
Arrêté du Préfet relatif à la prolongation de l'interdiction d'accès aux espaces verts pdf 88,20 KB
Arrêté du Maire n°2020/41 portant prolongation d'interdiction temporaire d'accès aux bâtiments communaux pdf 534,57 KB
Arrêté du Préfet relatif à la prolongation de l'interdiction d'accès aux espaces verts pdf 81,53 KB
Arrêté du Maire n°2020/26 relatif aux travaux 38 place de la Libération pdf 278,91 KB
Arrêté du Maire n°2020/30 relatif à la fermeture des bâtiments communaux pour ralentir la propagation du Coronavirus PDF 537,38 KB
Arrêté du Maire n°2020/25 relatif aux travaux de déploiement de la fibre optique pdf 1 127,94 KB
Arrêté du Préfet relatif à l'annulation du Corso pdf 587,53 KB
Arrêté du Maire n°2020/24 relatif aux travaux 182 promenade de la Digue pdf 376,34 KB
Arrêté du Maire n°2020/23 relatif aux travaux route des Rieux pdf 372,04 KB
Arrêté du Maire n°2020/20 relatif à la Journée Internationale des Droits des Femmes pdf 49,18 KB
Arrêté du Maire n°2020/20 relatif aux travaux 44 avenue Paul Laurens pdf 391,92 KB
Arrêté du Maire n°2020/19 relatif à l'occupation du domaine public 18 rue des Bas Bourgs pdf 481,86 KB
Arrêté du Maire n°2020/17 relatif à l'occupation du domaine public 69 avenue Paul Laurens pdf 309,75 KB
Arrêté du Maire n°2020/16 relatif à l'occupation du domaine public 1 place Jules Laurent pdf 333,16 KB
Arrêté du Maire n°2020/14 relatif à l'occupation du domaine public 54 rue de la Maladrerie pdf 325,79 KB
Arrêté du Maire n°2020/13 relatif aux travaux 55 avenue Paul Laurens pdf 1 404,21 KB
Arrêté du Maire n°2020/12 relatif aux travaux 9 rue Adrien Bertrand pdf 1 367,25 KB
Arrêté du Maire n°2020/08 relatif à l'occupation du domaine public 46 promenade de la Digue pdf 330,20 KB
Arrêté du Maire n°2020/01 autorisation de voirie permanente entreprise Ineo Auvergne-Rhône-Alpes pour entretien et dépannage éclairage public pdf 247,14 KB
Arrêté du Maire n°2019/72 relatif à l'occupation du domaine public 40 place de la Libération pdf 1 712,79 KB
Arrêté du Maire n°2019/65 relatif au réglement intérieur du parc aquatique Nyonsoleïado pdf 769,80 KB
Arrêté du Maire n°2019/68 relatif aux travaux 128 promenade de la Digue pdf 307,28 KB
Arrêté du Maire n°2019/81 relatif à la tranquilité publique dans le Centre Ville pdf 10,97 KB
Arrêté du Maire n°2019/82 relatif à l'interdiction de camping sauvage, bivouac et feu de camp en plein air pdf 8,55 KB
Arrêté du Maire n°2018/51 relatif à la ré-ouverture de l'aire d'accueil des gens du voyage PDF 329,60 KB
Arrêté du Maire n°2015/155 relatif à la signalétique sur la commune de Nyons pdf 25,70 KB
Arrêté du Maire n°2017/292 relatif à la circulation et au stationnement des rues Lisbonne, Madier de Montjau et Gambetta pdf 13,02 KB
Arrêté du Maire n°2017/248 relatif au NyonsBus pdf 1 554,43 KB
Arrêté du Maire n°2017/247 relatif au stationnement GIC, GIG et CMI.pdf pdf 544,69 KB
Arrêté du Maire n°2017/238 relatif au stationnement au niveau de la Maison des Sports pdf 448,87 KB
Arrêté du Maire n°2017/127 relatif au stationnement des cars TER pdf 333,05 KB
Arrêté du Maire n°2017/20 relatif à la signalisation de l'allée du Maire rue Henri Debiez pdf 421,62 KB
Arrêté du Maire n°2017/5 relatif à la circulation et au stationnement quartier des Rieux pdf 1 406,53 KB
Arrêté du Maire n°2016/122 relatif à la circulation et au stationnement au niveau du Pont Roman pdf 363,63 KB
Arrêté du Maire n°2016/81 relatif à la vitesse dans le lotissement "La Pastourelle" pdf 320,72 KB
Arrêté du Maire n°2016/65 relatif au prêt de matériels municipaux pdf 473,92 KB
Arrêté du Maire n°2016/34 relatif aux panneaux d'entrée et de sortie de l'agglomération pdf 352,14 KB
Arrêté du Maire n°2015/225 relatif à la circulation des transports en commun sur le chemin des Blaches pdf 291,73 KB
Arrêté du Maire n°2015/207 relatif au règlements des TAPs pdf 759,75 KB
Arrêté du Maire n°2015/183 relatif au sens interdit de la rue de la Résistance pdf 344,30 KB
Arrêté du Maire n°2015/167 relatif à la circulation et au stationnement sur les places du centre-ville pdf 1 730,20 KB
Arrêté du Maire n°2015/22 relatif au stationnement au niveau du stade pdf 316,87 KB
Arrêté du Maire n°2014/148 relatif à l'affichage pdf 925,74 KB
Arrêté du Maire n°2014/113 relatif au stationnement au niveau du quai de La Poste pdf 311,99 KB
Arrêté du Maire n°2013/185 relatif au stop du lotissement Les Santons pdf 313,11 KB
Arrêté du Maire n°2012/195 relatif au sens unique de la rue des Terriers pdf 335,39 KB
Arrêté du Maire n°2012/119 relatif au Jardin des Arômes pdf 290,65 KB
Arrêté du Maire n°2011/216 relatif à la collecte et au tri des ordures ménagères pdf 899,82 KB
Arrêté du Maire n°2010/159 relatif au sens unique de la rue des Souchères pdf 348,00 KB
Arrêté du Maire n°2006/141 relatif aux chats errants pdf 343,04 KB
Arrêté du Maire n°2006/124 relatif à l'utilisation non conforme du domaine public pdf 274,61 KB
Arrêté du Maire n°1983/90 relatif à l'interdiction de camping sauvage pdf 551,79 KB